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Marques déposées par la société COMMUNE DE NICE
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MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN
COMMUNE DE NICE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
95553483
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2025

Présentation de la marque MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN

Déposée le 12 janvier 1995 par la société COMMUNE DE NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la société COMMUNE DE NICE domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE , LES CHAISES BLEUES


COMMUNE DE NICE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278080 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577653 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Organisation d'expositions permanente, temporaire, à thèmes, à buts culturels ou éducatifs; auditoriums; réunions d'associations; festivals; organisation de colloques; organisation de concours; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums; formation pratique (démonstration); services de musée (présentation, expositions); représentations théâtrales; montage de programmes radiophoniques ou de télévision; production de films; production de films sur bandes vidéo; diffusion de programmes de télévision